Consultez les publications du maître d’ouvrage et les documentations complémentaires

Publications de la CNDP (Commission Nationale du Débat Public)

Contributions de l’association Zero Waste Toulouse à la concertation préalable

PLPDMA (Programmes Locaux de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés) des EPCI adhérents de Decoset 

Rapports sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS, dernier en ligne ou adopté) des EPCI adhérents de Decoset

Rapports d’ATMO Occitanie

Rapports et enquêtes de l’ORDECO (Observatoire Régional des Déchets et de l’Economie Circulaire en Occitanie)

Rapport de la Cour des Comptes

Ministère de la Transition Écologique

Région Occitanie

Cler Verts